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LE LAIT DE JUMENT JUM'VITAL
Votre Allié Naturel de Santé et de Beauté
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Les présentes conditions générales s’appliquent dans leur intégralité à toute commande qui nous est adressée.

1 – Produits :
Un descriptif détaillé des produits figure sur notre site internet et dans nos catalogues.
Nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé dans les meilleurs délais et, le cas échéant, obtiendra le remboursement intégral du prix payé.
Nous nous réservons le droit de modifier l’assortiment des produits et/ou les prix.

2 – Prix :
Les prix des produits sont indiqués en €uros toutes taxes comprises.
La participation aux frais d’envoi sera facturée en supplément. Le montant de cette participation est mentionné sur le bon de commande.

3 – Commande :
Le client est tenu de vérifier l’exactitude et le caractère exhaustif des renseignements qu’il fournit (adresse de livraison,…).
Nous ne pourrons en aucun cas être tenu responsable en cas de retard ou d’erreur de livraison ayant pour origine des renseignements inexacts ou incomplets.

4 – Commandes en ligne :
Après la sélection des produits souhaités, un bon de commande récapitulatif apparaît sur l’écran et pourra, le cas échéant, être modifié par le client.
Si ce bon de commande récapitulatif correspond aux souhaits du client, il valider cette première page puis la seconde page de confirmation.
A l’issue de cette seconde validation, la commande du client est définitive.
Le client recevra dans les meilleurs délais, par courrier électronique, un accusé de réception de sa commande.
Toute réclamation peut être adressée à notre société à l’adresse mentionnée sur le bon de commande.
Les commandes d’un montant supérieur à 120 €uros sont conservées pendant un délai de 10 ans à compter de la réception des produits.

5 – Livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse qui a été indiquée lors de la passation de commande et dans les délais fixés.
En cas de retard de livraison de plus de 7 jours, le client bénéficie de la possibilité d’annuler la commande dans un délai de 60 jours ouvrés.
En cas d’absence du client lors du passage du transporteur, il appartient au client de faire le nécessaire pour procéder au retirement des produits dans les conditions mentionnés sur l’avis de passage.
En cas d’avarie ou de perte liée au transport, il appartient au client de mentionner ses réserves sur le bon de livraison et de les confirmer au transporteur par lettre recommandée avec avis de réception dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent la réception

6 – Droit de rétractation :
Si le client a passé commande en qualité de consommateur et qu’il n’est pas satisfait des produits livrés, il dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la réception des produits pour nous les retourner dans leur emballage d’origine, en parfait état et nous en demander le remboursement.
Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris.
L’attention du client est attirée sur le fait qu’il ne bénéficie pas d’un délai de rétractation pour les commandes de lait de jument naturel cryo-précipité. En effet, ces produits sont susceptibles de se détériorer s’ils ne sont pas conservés en permanence dans des conditions de température particulières.

7 – Paiement :
Sauf accord contraire des parties, le paiement est immédiat à la commande.
Tout retard de paiement entraînera de plein droit l’application d’une pénalité de retard correspondant à trois fois le taux d’intérêt légal.

8 - Protection des données personnelles :

Lors de la passation de la commande, nous demandons au client de nous fournir un certain nombre de données à caractère personnel. Les données personnelles du Client sont nécessaires à la Société pour traiter la commande et gérer la relation commerciale. Elles sont enregistrées dans le fichier clients de la Société. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser un courrier par écrit avec un justificatif de votre identité (photocopie d’une pièce d’identité)  à l’adresse suivante : JUM'LAC SARL 5 rue du Moulin 57230 EGUELSHARDT - FRANCE


9 – Conformité des produits – Garantie :
Nous garantissons nos produits conformément aux dispositions légales en vigueur.

10 – Clause de réserve de propriété :
Les produits sont vendus sous réserve de propriété jusqu’au paiement intégral de leur prix.

11 – Droit applicable – juridiction compétente
Les relations entre les parties sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.









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Le Quotidien du Médecin 24 avril 2002
E.Neuzil, G. Devaux Bull. Soc. Pharm. Bordeaux, 1999, 138, 91-111
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